J.O. 303 du 30 décembre 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 16 décembre 2005 portant nomination (régisseuses de recettes)


NOR : MCCB0500902A



Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 16 décembre 2005, Mme Andreoli (Isabelle), adjointe administrative du ministère de la culture et de la communication, est nommée régisseuse de recettes auprès du centre des archives d'outre-mer à Aix-en-Provence à compter du 1er novembre 2005.

L'arrêté du 22 juin 1978 portant nomination d'un régisseur de recettes auprès du centre des archives d'outre-mer à Aix-en-Provence est abrogé.